Mentions légales
Dernière mise à jour : [date]
Gabarit à compléter avant la mise en ligne : chaque mention [entre crochets] doit être remplacée par la vraie information. À supprimer ensuite ce cadre.
Éditeur du site
Le site inj-family.com est édité par l'association La Cigale Bleue, association déclarée (loi 1901), exploitant la marque INJ FAMILY by BM, immatriculé(e) sous le numéro SIREN 841 968 654 — SIRET 841 968 654 00019 — RNA [W000000000 (sur le récépissé de déclaration en préfecture)].
Siège : [adresse complète], Marseille, France.
Email : injfamilyshop@gmail.com
Téléphone : [numéro]
Directeur de la publication : [Nom Prénom].
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX 000000000 — ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI » en franchise de TVA].
Hébergement
LWS (Ligne Web Services) — 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France — www.lws.fr.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (marque INJ FAMILY, logos, visuels, textes, photographies, créations textiles) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Données personnelles et cookies
Les informations relatives au traitement de vos données sont détaillées dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience ; seuls des cookies techniques strictement nécessaires (panier, paiement PayPal) sont déposés.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu : [nom du médiateur choisi + site web — ex. CM2C, Medicys, CNPM…]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.